L'ordre du jour du Conseil Municipal du lundi 4 Février 2019 (19h00, Salle La Diligente du Complexe La Manoque) est connu :

1. Approbation de la séance du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 (annexe 1)
2. Approbation de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2018 (annexe 2)
3. Demande de subvention auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’élaboration du Schéma Directeur des Modes Doux et du Sens de la Circulation, sur la commune de Tonneins (annexe 3).
4. Approbation de la convention constitutive d’un point d’accès au droit sur la commune de Tonneins (annexe 4)
5. Règlement Intérieur du dispositif « ADO-KDO » (annexe 5)
6. Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH Ru) « Coeur de Garonne » 2017-2021 :  Modification des périmètres « Propriétaires Bailleurs » et « Opération Façade »
7. Convention de mise à disposition de personnels (annexe 7)
8. Avis du Conseil Municipal sur les rythmes scolaires
9. Demande de reconduction de la convention de mise à disposition de personnel auprès de l’Ecole des Arts (annexe 9)
10. Présentation du rapport annuel des contrôles d’assainissement non collectif de la commune de Tonneins – Année 2018 (annexe 10)
11. Communication des décisions du Maire (annexe 11)

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